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  • Introduction
  • Tacite reconduction (Tacit renewal)
  • Les paramètres de tacite reconduction
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Renouvellement

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Last updated 3 years ago

Introduction

Le renouvellement tacite (Tacit Renewal) est géré à 2 niveaux :

  • Le produit

  • Le contract item

    • Nota 1 : un produit peut ne pas être en renouvellement tacite (exemple ci-dessous) et être affecté à un contact item qui lui est en renouvellement tacite. Dans ce cas le renouvellement tacite est possible.

    • Nota 2 : Si l'option “Lock Settings” du produit est cochée, les caractéristiques du produit sont verrouillées et donc si l'option “Tacit renewal” n'est pas cochée, le contract item ne pourra pas être en renouvellement tacite.

Tacite reconduction (Tacit renewal)

Les paramètres de tacite reconduction

Un onglet “Renewal” sur la vue Formulaire des Contracts items permet de gérer les conditions de renouvellement.

Section Pause

Connexe à une résiliation, la mise en Pause du contrat est possible pour une période définie ou non, selon que l'on remplisse ou non le champ Resumption Start Date qui définit la fin de la mise en pause.

  • Pause Start Date : date du début de la pause

  • Resumption Start Date : fin de la mise en pause du contrat

  • Pause comment : Commentaires éventuels (pour expliquer la mise en pause ou en déterminer les conditions)

Pendant la mise en pause du contrat, les Invoicing Schedules sont générés mais ne sont pas mis en facturation.

Section Renewal Stop

Cette section gère la demande d'arrêt de la tacite reconduction.

  • Renewal Stop Limit Time : Date après laquelle la résiliation n'est plus possible pour la période suivante.

  • Renewal Stop TimeStamp : Date de la demande de l'arrêt de la tacite reconduction.

  • Renewal Stop Reason : Motif de la demande

Renewal Settings

Cette section gère les conditions de renouvellement

  • Renewal Delay (d) : Délai exprimé en jour qui correspond :

    • Au nombre minimal de jours pour demander le renouvellement d'un contrat qui n'est pas en tacite reconduction

    • Au nombre minimal de jours en deça duquel le contrat est renouvelé tacitement et ne peut plus être résilié pour la période à venir.

  • Send Renewal Notice : lorsque cochée, cette fonction envoie un mail de notification du renouvellement de l'abonnement soit au dépassement du Renewal Delay.

  • Current Renewal Start Date : ce champ permet de noter la date à laquelle on souhaite faire démarrer les contrats. Il est en général utilisé en cas de reprise de données.

  • Send Renewal Reminder : lorsque cochée cette fonction envoie un mail X jours avant (en fonction du Renewal Reminder Delay) pour avertir le client que l'abonnement sera automatiquement renouvelé à la date t.

  • Last Renewal Reminded : Date d'envoi du dernier mail de rappel.

Les fonctionnalités précédentes vous permettent de respecter la législation (Loi Chatel,…)

Renewal

La dernière section permet de visualiser le nombre de renouvellement comptabilisés sur le contract item. A noter : La première période de souscription est considérée comme le renouvellement 0.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33991